Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAULOIS DE DESIREE
A.T.S. SARL

Numéro de dépôt :
3372159
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
LE BAULOIS DE DESIREE de A.T.S

Présentation de la marque LE BAULOIS DE DESIREE

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAULOIS DE DESIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.S domicilié(e) 18, bd de l'Atlantique,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.T.S. SARL domicilié(e) 18 bd de l'Atlantique,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France.

La marque LE BAULOIS DE DESIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAULOIS DE DESIREE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

A.T.S a également déposé les autres marques suivantes : ATS , TELEPULSE , EXPRESSVOYAGES , CLIP-DRINK , MOBILAND , L'authentique Baulois


A.T.S. SARL - 18, bd de l'Atlantique,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France - SIREN 479641201


A.T.S. SARL - 18 bd de l'Atlantique,44510 LE POULIGUEN - 44510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536175 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Fondant au chocolat.